(RDSE)

Bureau de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidents

membre de la commission supérieure du numérique et des postes

(RDSE)

Bureau de commissions permanentes

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Vice-présidents

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer l'accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

rapporteur pour avis

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

conseiller des affaires étrangères hors classe

consul général de France à Wuhan

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(Rassemblement démocratique et social européen - Alpes de Haute Provence)

Bureau de la mission d'information

Vice-Présidents

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette commission

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres de la mission d'information sur le thème : « La judiciarisation de la vie publique : une chance pour l'état de droit ? Une mise en question de la démocratie représentative ? Quelles conséquences sur la manière de produire des normes et leur hiérarchie ? »

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la responsabilité pénale et à la sécurité intérieure

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À CONSOLIDER NOTRE MODÈLE DE SÉCURITÉ CIVILE ET VALORISER LE VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS ET LES SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE CHARGÉE DE PROPOSER UN TEXTE SUR LES DISPOSITIONS RESTANT EN DISCUSSION DE LA PROPOSITION DE LOI VISANT À CONSOLIDER NOTRE MODÈLE DE SÉCURITÉ CIVILE ET VALORISER LE VOLONTARIAT DES SAPEURS-POMPIERS ET LES SAPEURS-POMPIERS PROFESSIONNELS

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant report du renouvellement général des conseils départementaux, des conseils régionaux et des assemblées de Corse, de Guyane et de Martinique

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres du conseil supérieur de la forêt et du bois

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire

(sous réserve des travaux du Sénat et de la demande du Gouvernement)

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux délais d'organisation des élections municipales partielles et des élections des membres des commissions syndicales

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi organique relatif aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur le projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membre titulaire du Haut Comité de la qualité de service dans les transports

au Conseil national de la montagne

1° Au titre du collège des élus

représentants du Sénat

au Conseil national de la montagne

1° Au titre du collège des élus

représentants du Sénat

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire au Soudan du Sud ; 37 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

PERSONNEL

Au grade de chevalier

son bureau

Secrétaires. -

membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne

N

Sénateurs

Titulaires

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes

N

Sénateurs

Titulaires

membres du Conseil national de la montagne

représentants

Du Sénat

Bureau de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

Vice-présidents

membres de la mission d'information sur l'inventaire et le devenir des matériaux et composants des téléphones mobiles

sénateur, comme suppléant, en lieu et place de

membre du Haut Comité de la qualité de service dans les transports

Au sein du collège des parlementaires et des représentants des collectivités publiques

parlementaire

conseiller des affaires étrangères hors classe, conseiller d'ambassade de lre classe à Kaboul

ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Soudan du Sud

premier conseiller à l'ambassade de France en Afghanistan ; 34 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Affaires étrangères et développement international

PERSONNEL

Au grade de chevalier

conseiller des affaires étrangères

sous-directeur de la comptabilité à la direction des affaires financières (groupe III) à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères

au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction de la comptabilité, et

au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

selon les conditions suivantes

conseiller des affaires étrangères de 2e classe

à l'ambassade de France au Canada

au titre de la mobilité

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Roux, notaire associé, titulaire d'un office de notaire

au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe

au titre de l'année 2004

inspecteur du Trésor public

auprès du ministère des affaires étrangères

chef de service administration et ressources humaines auprès de l'Office franco-allemand de la jeunesse

pour une durée maximale de trois ans

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de leurs attributions, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

secrétaire des affaires étrangères, directement placé sous l'autorité de

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon

secrétaires des affaires étrangères (cadre général)

à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes

Au 7e échelon

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives ainsi que les ordres de recettes, titres de perception et arrêtés de débet.”

sur la liste d'aptitude

au grade de secrétaire des affaires étrangères

au titre de l'année 1996

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères

dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, les titres de perception, les arrêtés de débet et les états exécutoires

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives, ainsi que les ordres de recettes, les titres de perception, les arrêtés de débet et les états exécutoires

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, ainsi que les ordres de recettes, les titres de perception, les arrêtés de débet et les états exécutoires

attaché principal d'administration centrale

au nom du ministre des affaires étrangères, toutes ordonnances de paiement, de virement et de délégation, toutes pièces justificatives de dépenses, ainsi que les ordres de recettes, les titres de perception, les arrêtés de débet et les états exécutoires.”

service de la documentation de l'université Rennes-I

conservateurs généraux des bibliothèques